PV n°02CRQD2013

, 03:53am

FEDERATION ALGERIENNE DE HANDBALL

Ligue Régionale Centre de Hand Ball

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COMMISSION REGLEMENT QUALIFICATION DISCIPLINE

ET FAIR PLAY

PV N° 02

RÉUNION DU : 17 / 12 / 2013

Membres Présents :

- MEKKI ALI Président

- KETTOUCHE Amar Membre

- TEMANI Fateh Membre

Ordre du Jour :

v Courriers arrivées et départs

v Travaux des sous - Commissions

v Etude de feuilles de match et Traitement des Affaires.

Courriers arrivées :

Rapport du délégué de la rencontre division N2 RCA – OM du 13.12.2013 à Bougara.
Rapport des arbitres de la rencontre division N2 RCA – OM du 13.12.2013 à Bougara.
Correspondance de l’association RCArbaa du 15/12/13; ref : n°131/2013.
Rapport des délégués de la rencontre division N2 NBBI-NRKGA du 13.12.2013 à Bousmail.
Rapport des arbitres de la rencontre division N2 CHEK – IRBM du 13.12.2013 à Kseur.

Courriers Départ :

PV n°01 CRQD

Travaux de la Commission Qualification :

Clôture du dépôt de licence athlète au 31.décembre 2013.
Ouverture de la période de prêt du 1^er janvier au 31 janvier 2014, les prêts se font de bas en haut et horizontal à concurrence de deux prêts par association.

Affaires disciplinaires :

AFFAIRE N° 02

Rencontre division N2

RCA - OM

du 13.12.2013à Bougara

Vu la Feuille de match.

Vu le rapport des arbitres de la rencontre.

Vu le rapport du délégué de la rencontre.

Vu la correspondance de l’association RCArbaa relatif déroulement de la rencontre.

Attendu le Président de section handball BAGHDADI licence n°26 du RCA a été disqualifié pour propos grossier insultes et tentative d’agression envers les officiel de la rencontre.

Attendu que l’arbitre de la rencontre a été agressé à la sortie de la salle par un supporter de l ‘as RCarbaa.

Attendu que l’athlète BETTIL A licence n°33 de l’association OMédéa à proférer des insultes envers les officiels de la rencontre après disqualification

CRQ DECIDE :

Art 01 : l’officiel BAGHDADI est suspendu SIX MOIS ferme conformément à l’article 07 du

BSDF /FAHB .

Art 02 : Amende de DIX MILLE Dinars (10.000.00 DA) est infligé à l’association RCArbaa

conformement à l’article 116 des réglements généraux de la FAHB. payable sous quinzaine.

Art 03 : l’athlète BETTIL A. licence n°33 de l’association OMédéa est suspendu DEUX

MATCHES ferme conformément à l’article 02 du BSDF /FAHB.

Art 04 : Amende de CINQ MILLE Dinars (5.000.00 DA) est infligé à l’association OMédéa ;

payable sous quinzaine.

AFFAIRE N° 03

Rencontre division N2

NBBI – NRKGA

du 13.12.2013à Bousmail.

Vu la Feuille de match.

Vu le rapport des arbitres de la rencontre.

Vu le rapport du délégué de la rencontre.

Attendu que la rencontre les supporters de l’association NBBI ont eu un mauvais comportement (jets de bouteilles d’eau sur l’aire de jeu).

Après étude du dossier.

CRQ DECIDE :

Art 01: un avertissement confirmé est infligé à l’association NBBI.

Art 02 une amende de CINQ MILLE dinars est infligée à l’association NBBI conformément à

l’article du BSDF /FAHB ; payable sous quinzaine.

AFFAIRE N° 04 Rencontre division N2

CHEK – IRBM

du 13.12.2013 à Kseur.

Vu la Feuille de match.

Vu le rapport des arbitres de la rencontre.

Vu le rapport du délégué de la rencontre.

Attendu que l’athlète SEMAOULI A licence n°176 de l’association IRBMadania à proferer des insultes envers les officiels de la rencontre après disqualification

CRQ DECIDE :

Art 03 : l’athlète SEMAOULI A licence n°176 de l’association IRBMadania est suspendu DEUX

MATCHES ferme conformément à l’article 02du BSDF /FAHB .

Art 04 : Amende de CINQ MILLE Dinars (5.000.00 DA) est infligé à l’association

IRBMadania ;payable sous quinzaine.

LES PRESENTES DECISIONS PRENNENT EFFET A COMPTER DU 21. 12. 2013

Le Président de la CRQD

A. MEKKI